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Codes d'erreur IMPÔTNET

Erreur IMPÔTNET dans UFile : déclaration rejetée, bloquée ou non admissible

Ce guide est traduit de l'anglais. Les chiffres et les dates correspondent à l'original anglais. Lire en anglais

Réponse courte

Une erreur IMPÔTNET dans UFile appartient à l'un de trois groupes : UFile refuse d'envoyer parce que la déclaration n'est pas admissible à IMPÔTNET, l'Agence du revenu du Canada (ARC) l'a rejetée avec un résultat numéroté, ou le service était fermé. Un blocage d'admissibilité oblige à produire sur papier; un rejet peut être corrigé et renvoyé. UFile avertit qu'après cinq rejets, l'ARC bloque votre accès à IMPÔTNET.

01Où envoyer dans UFile pour Windows
Onglet 5, IMPÔTNET, après la révision de l'étape 4
02Entretien quotidien d'IMPÔTNET
De 3 h à 6 h, heure de l'Est (ARC)
03Fin de la saison en cours
29 janvier 2027
04Date d'ouverture 2027
Pas encore annoncée; habituellement publiée en janvier ou en février
05Rejets avant un blocage
Cinq (UFile)

Pourquoi UFile ne peut-il pas transmettre ma déclaration par IMPÔTNET?

Quand UFile ne peut pas transmettre une déclaration par IMPÔTNET, c'est pour l'une de trois raisons : la déclaration sort de ce que l'ARC accepte par IMPÔTNET, l'ARC l'a reçue et l'a rejetée, ou IMPÔTNET n'était pas ouvert au moment de votre essai. Chaque groupe se corrige différemment; devant n'importe quelle erreur IMPÔTNET dans UFile, la première tâche consiste donc à déterminer laquelle vous avez devant vous.

Trois types d'erreur IMPÔTNET dans UFile
Ce que vous voyezCe qui s'est passéSolution
UFile n'affiche pas l'option d'envoi ou indique une restrictionLa déclaration n'est pas admissible à IMPÔTNETImprimez la déclaration et postez-la
Rejetée, avec un numéro de résultatL'ARC a reçu la déclaration et l'a refuséeCorrigez le champ et renvoyez une seule fois
La connexion échoue ou expireService fermé, en entretien, ou problème de réseau localRéessayez en dehors de la plage de 3 h à 6 h, heure de l'Est

Que faire si UFile indique que ma déclaration n'est pas admissible à IMPÔTNET?

Un message de non-admissibilité signifie que l'ARC n'accepte pas ce type de déclaration par voie électronique, et aucun réglage dans UFile n'y change rien. L'aide de UFile précise que vous devez remplir les critères d'admissibilité de l'ARC avant d'utiliser son onglet IMPÔTNET. L'ARC énumère les exclusions sur sa page IMPÔTNET.

  • Les déclarations d'une personne décédée et les déclarations de faillite.
  • Les résidents réputés du Canada, ainsi que les émigrants et les non-résidents, sauf l'exception visant l'article 116 que l'ARC permet pour les années récentes.
  • Les années d'imposition autres que 2018 à 2025 pour les déclarations initiales de la saison en cours.
  • Les déclarations qui font état d'éléments comme un revenu de la Lloyd's of London, un revenu provenant d'une organisation internationale ou plus de 12 séries d'états financiers.
  • Les demandes comme les crédits pour impôt étranger visant plus de trois pays ou les déductions pour recherche scientifique et développement expérimental.

UFile documente aussi ses propres messages de restriction, par exemple un état des résultats d'entreprise envoyé sans que le principal produit ou service soit indiqué. Ceux-là se corrigent : remplissez le champ manquant et l'option d'envoi revient. Si la restriction renvoie à l'une des exclusions de l'ARC ci-dessus, imprimez la déclaration à l'étape 4 et postez-la.

Déclaration rejetée par UFile : lire le code de résultat

Un message de rejet dans UFile accompagné d'un numéro, par exemple Result 21 (résultat 21), signifie que l'ARC a reçu la transmission et l'a refusée pour une raison précise. La déclaration n'est pas produite. Corrigez le champ que désigne le numéro, refaites la révision et envoyez une seule fois.

Numéros de résultat souvent signalés par les utilisateurs de UFile
RésultatPartie de la déclarationPour en savoir plus
15Compte verrouillé dans IMPÔTNET, ou indicateur de préfaillite dans la liste TEDCode d'erreur IMPÔTNET 15
21Le code d'accès IMPÔTNET ne correspond pasCode d'erreur IMPÔTNET 21
31 ou N1Le nom, le NAS ou la date de naissance ne correspond pasErreur IMPÔTNET N1
49 à 57Champs de l'adresseCodes d'erreur UFile
84Nom de l'époux ou du conjoint de faitCode d'erreur IMPÔTNET 84

Rejet reçu alors que vous aviez déjà un numéro de confirmation

Il arrive qu'une déclaration affiche un numéro de confirmation, puis un rejet plus tard. Dans ce cas, UFile conseille de vérifier l'état de la déclaration dans Mon dossier pour les particuliers de l'ARC ou de communiquer avec l'ARC, car seule l'ARC peut dire quel résultat est définitif. Ne renvoyez pas la déclaration et n'en postez pas de copie avant de le savoir.

UFile IMPÔTNET ne fonctionne pas en dehors des heures ou de la saison de service

Si IMPÔTNET ne fonctionne pas dans UFile à 4 h du matin ou au début de février, c'est habituellement l'horaire de l'ARC, et non une panne. L'ARC exploite IMPÔTNET tous les jours, sauf de 3 h à 6 h, heure de l'Est, pour l'entretien, et elle ferme le service chaque année pour la mise à jour de l'année d'imposition. En 2026, cette fermeture a duré du 1er au 22 février.

Disponibilité d'IMPÔTNET pour les utilisateurs de UFile
Disponibilité d'IMPÔTNET pour les utilisateurs de UFile

La saison en cours accepte les déclarations initiales de 2018 à 2025 jusqu'au vendredi 29 janvier 2027. La date d'ouverture pour les déclarations de 2026 dans la saison 2027 n'est pas encore annoncée; l'ARC la publie habituellement en janvier ou en février. UFile pour l'année d'imposition 2026 doit aussi être lancé et homologué avant de pouvoir transmettre ces déclarations; consultez Date de sortie de UFile.

Si le service est ouvert et que UFile ne parvient toujours pas à se connecter, le problème est local. Notre page UFile ne fonctionne pas traite des problèmes de navigateur, d'horloge et de connexion dans UFile ONLINE et la version Windows.

Avant de renvoyer : évitez le blocage après cinq rejets

La base de connaissances de UFile indique qu'après cinq rejets, l'ARC bloque le compte, et que la solution est de communiquer avec l'ARC. Un blocage vous empêche d'utiliser IMPÔTNET dans tous les logiciels homologués; changer de logiciel n'y change donc rien.

Avant de renvoyer à partir de UFile
Avant de renvoyer à partir de UFile

Chaque membre de la famille d'un fichier UFile est vérifié séparément. Le rejet de la déclaration d'une personne n'arrête pas les autres, et UFile émet un numéro de confirmation pour chaque déclaration qui passe. Notez à quel membre de la famille le résultat se rapporte avant de modifier quoi que ce soit.

Quand produire sur papier plutôt

Postez la déclaration lorsqu'elle n'est pas admissible à IMPÔTNET, lorsque vous êtes bloqué et que la date limite approche, ou lorsqu'un renseignement détenu par l'ARC doit d'abord être corrigé. L'ARC précise que quiconque ne peut pas utiliser IMPÔTNET peut imprimer sa déclaration et la poster.

  1. Dans UFile ONLINE, allez à l'étape 4 et choisissez Download PDF (télécharger le PDF), puis Federal Print (impression fédérale). Dans UFile pour Windows, utilisez les options d'impression de l'étape 4.
  2. Signez la déclaration et joignez les documents que l'ARC demande avec une déclaration papier.
  3. Postez un seul exemplaire au centre fiscal de votre province, et seulement si aucune tentative par IMPÔTNET n'a produit de numéro de confirmation.

Pour tous les autres codes et la liste qui les définit, consultez le guide des codes d'erreur IMPÔTNET.

Étape par étape

  1. Déterminer le type d'erreur

    Établissez si UFile a bloqué la déclaration parce qu'elle n'est pas admissible, si l'ARC l'a rejetée avec un numéro de résultat ou si la connexion a échoué.

  2. Corriger ce que désigne le numéro

    En cas de rejet, corrigez le champ lié au numéro de résultat dans la déclaration du bon membre de la famille.

  3. Vérifier l'heure

    Si la connexion a échoué, réessayez en dehors de la plage de 3 h à 6 h, heure de l'Est, et pendant la saison IMPÔTNET.

  4. Renvoyer une seule fois ou poster

    Envoyez une seule fois et conservez le numéro de confirmation, ou imprimez et postez la déclaration si elle n'est pas admissible ou si vous êtes bloqué.

Questions fréquentes

Pourquoi l'option IMPÔTNET est-elle grisée ou absente dans UFile?

Habituellement parce que la révision de l'étape 4 affiche encore des éléments à remplir, ou parce que la déclaration n'est pas admissible à IMPÔTNET. Réglez d'abord les messages de révision; si une restriction demeure, la déclaration doit être postée.

Un message de rejet dans UFile veut-il dire que ma déclaration a été produite?

Non. Une déclaration rejetée n'est pas produite auprès de l'ARC. Seul un numéro de confirmation prouve qu'elle a été reçue.

Peut-on transmettre par IMPÔTNET avec UFile la déclaration d'une personne décédée?

Non. L'ARC exclut d'IMPÔTNET les déclarations des personnes décédées; cette déclaration doit donc être imprimée et postée.

Puis-je transmettre ma déclaration de 2026 par IMPÔTNET avec UFile maintenant?

Pas encore. IMPÔTNET accepte les déclarations de 2018 à 2025 jusqu'au 29 janvier 2027, et la date d'ouverture pour les déclarations de 2026 n'est pas encore annoncée.

Pourquoi UFile indique-t-il que la connexion à l'ARC a échoué la nuit?

IMPÔTNET est hors service tous les jours de 3 h à 6 h, heure de l'Est, pour l'entretien. Réessayez après 6 h, heure de l'Est.

Sources

  1. UFile Help Centre, Filing your return ufile.ca
  2. UFile FAQ, NETFILE blocked account (CRA) support.drtax.ca
  3. CRA, NETFILE: who can use it and restrictions canada.ca
  4. CRA, NETFILE eligibility and service dates canada.ca
  5. CRA, Sending a tax return with certified software canada.ca

Nous vérifions les chiffres auprès de ces pages officielles. Les règles changent; confirmez auprès de l'organisme tout ce qui touche une date limite ou un paiement avant d'agir.

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