Mauvais compte bancaire inscrit dans TurboTax ou H&R Block : ce qui arrive à votre remboursement

Que se passe-t-il si j'ai inscrit un mauvais compte bancaire dans TurboTax?

Tout dépend de l'endroit où se trouve la déclaration. Les coordonnées bancaires voyagent avec la déclaration : vous ne pouvez les modifier que tant que la déclaration est encore entre vos mains, soit avant de la produire, soit après un rejet par l'IRS (le fisc fédéral américain). Une fois la déclaration acceptée, l'IRS utilise les numéros que vous avez saisis, et la suite dépend de l'existence réelle du compte correspondant.

Peut-on changer le compte bancaire après avoir produit la déclaration?

Pas dans le logiciel. Intuit indique que si vous n'avez pas encore produit votre déclaration, vous pouvez toujours modifier vos renseignements bancaires pour le dépôt direct. H&R Block indique que vous pouvez mettre à jour les numéros d'acheminement et de compte si vous n'avez pas produit la déclaration ou si l'IRS l'a rejetée, mais qu'une fois la déclaration acceptée, vous ne pourrez plus modifier le dépôt direct sans communiquer avec l'IRS.

Pour l'IRS, tout dépend de l'inscription de la déclaration dans son système. Si elle n'y est pas encore, vous pouvez appeler le 800-829-1040, du lundi au vendredi de 7 h à 19 h, et demander l'arrêt du dépôt direct. Intuit ajoute que l'IRS ne peut pas rediriger le remboursement vers un autre compte par téléphone; l'arrêt du dépôt mène donc à un avis CP53E. Si la déclaration est inscrite et qu'aucun CP53E n'a été émis, l'IRS indique que vous ne pouvez pas du tout changer vos renseignements bancaires.

Corriger un mauvais numéro de compte dans H&R Block avant la production

Dans le logiciel H&R Block, ouvrez la déclaration, allez à l'onglet File, choisissez Direct Deposit (dépôt direct), entrez les numéros d'acheminement et de compte, puis entrez-les de nouveau à l'écran Confirm Your Bank Information (confirmer vos renseignements bancaires) avant de terminer la production. La même marche à suivre s'applique après un rejet; notre guide sur la déclaration rejetée dans H&R Block montre comment la rouvrir.

Qu'est-ce que l'avis CP53E et comment y répondre?

Le CP53E est la lettre de l'IRS indiquant qu'il n'a pas pu verser votre remboursement par dépôt direct. L'IRS le relie au décret présidentiel 14247, qui a modifié les options de dépôt direct offertes. Il est envoyé lorsque les coordonnées bancaires d'un remboursement sont invalides, manquantes ou refusées : un numéro auquel il manque un chiffre et qui échoue à la vérification de l'IRS, ou un numéro mal saisi qui passe la vérification mais que la banque renvoie.

1. Connectez-vous à votre compte en ligne de l'IRS, ou créez-en un.
2. Ouvrez Notifications dans la page d'accueil de votre compte.
3. Sélectionnez la notification Add bank account (ajouter un compte bancaire), qui n'apparaît que lorsqu'un CP53E a été émis.
4. Suivez les instructions pour ajouter un compte exact.
5. Prévoyez de 2 à 5 jours ouvrables pour la mise à jour de l'état de votre remboursement, puis consultez l'outil Where's My Refund de l'IRS.

Vous avez 30 jours à partir de l'avis pour ajouter ou mettre à jour un compte bancaire, ou pour choisir l'une des rares situations d'exception qui permettent un chèque papier. Vous n'avez qu'une seule occasion de mettre le compte à jour en ligne : copiez donc les numéros fournis par votre banque avant de commencer. Les employés de l'IRS ne peuvent pas mettre à jour vos renseignements bancaires à votre place, ni par téléphone. Sans réponse de votre part, l'IRS indique qu'il émettra un chèque papier après 6 semaines, et le remboursement peut tout de même être réduit par une compensation pour d'autres dettes.

Et si le numéro appartenait à quelqu'un d'autre?

C'est le cas le plus difficile. Si le dépôt arrive dans le compte d'une autre personne et que cette banque l'accepte, l'IRS indique que vous devez récupérer l'argent auprès de cette institution, et qu'il ne peut pas obliger une banque à rendre des fonds. Intuit note que la plupart des banques refusent de déposer un remboursement d'impôt dans un compte dont le nom ne correspond pas; c'est pourquoi bon nombre de ces dépôts sont renvoyés.

1. Vérifiez la date du dépôt dans l'outil Where's My Refund.
2. Communiquez avec votre banque, et avec la banque qui a reçu le dépôt si vous la connaissez, et expliquez l'erreur.
3. Si 5 jours civils passent après votre appel à la banque sans que l'argent arrive, remplissez le formulaire 3911 pour lancer une recherche du remboursement.
4. Prévoyez des délais : l'IRS indique que les banques ont jusqu'à 90 jours après la recherche initiale pour répondre, et que le règlement peut prendre jusqu'à 120 jours.

Si les fonds ont disparu ou que la banque refuse de les rendre, l'IRS indique que l'affaire peut devenir un litige civil entre vous et la banque ou le titulaire du compte. L'IRS précise aussi qu'il n'assume aucune responsabilité pour les erreurs du préparateur ou du contribuable; d'où l'importance de vérifier les numéros avant la production.

Pourquoi ma déclaration affiche-t-elle un compte bancaire que je ne reconnais pas?

Souvent parce que vous avez choisi de payer les frais du logiciel à même votre remboursement. Avec un prêt ou un chèque par anticipation de remboursement, l'IRS indique que le remboursement est versé à une institution financière choisie par votre fournisseur de logiciel ou votre préparateur, même si vous n'avez pas demandé de dépôt direct, et qu'il faut vous adresser au fournisseur ou à cette institution en cas de problème.

Intuit indique que si vous avez choisi Federal Fast Deposit, Refund Advance ou Pay with My Refund (payer avec mon remboursement) et que votre propre compte se révèle fermé ou inactif, vous recevrez un chèque de l'une de ses banques partenaires. Dans ces cas, le compte inscrit sur votre déclaration peut appartenir à cette institution, et ce n'est pas une erreur.

Comment éviter un mauvais numéro d'acheminement la prochaine fois?

• Confirmez les numéros d'acheminement et de compte auprès de votre banque avant de signer, comme le recommande l'IRS, plutôt que de les saisir de mémoire.
• Utilisez un compte à votre nom, à celui de votre conjoint ou aux deux noms; l'IRS indique qu'il ne faut pas demander un dépôt dans un compte qui n'est pas à votre nom.
• Rappelez-vous qu'au plus trois remboursements électroniques peuvent être versés dans un même compte ou une même carte prépayée; au-delà, l'IRS envoie un avis et un remboursement papier.
• Saisissez de nouveau les numéros à tout écran de confirmation au lieu de les coller, et comparez-les avec la copie imprimée de la déclaration avant la transmission.

Si la déclaration a été rejetée pour une autre raison, profitez-en pour corriger aussi les coordonnées bancaires; les étapes sont dans comment renvoyer une déclaration de revenus rejetée. Si l'écran a figé pendant l'envoi et que vous n'êtes pas sûr que la déclaration soit partie, vérifiez d'abord avec TurboTax bloqué sur la transmission.